Jean-François Charlet - JORFSearch

Jean-François Charlet

De:	CHARLET Jean-François capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:	Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier » la médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeur-pompier"

INTK1621412A (source BOMI)

attribution

16 Novembre 2016 16/11/2016

De:

Jean François Charlet

attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Objet:

au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

JORFTEXT000026920099 (source JORF)

délégation de signature

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:

Jean François Charlet

attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Objet:

au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

JORFTEXT000026638320 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 2012 17/11/2012

De:	Jean-François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000025756625 (source JORF)

délégation de signature

28 Avril 2012 28/04/2012

De:	Jean-François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000025596653 (source JORF)

délégation de signature

31 Mars 2012 31/03/2012

De:	Jean-François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets VII. - Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000025350114 (source JORF)

délégation de signature

11 Février 2012 11/02/2012

De:	Jean-François CHARLET
Objet:	représentants titulaires et suppléants du personnel au comité technique d'administration centrale placé auprès de la directrice des ressources humaines des ministères chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports les représentants I. ― Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) b) Représentants suppléants
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000024961690 (source JORF)

élection

14 Décembre 2011 14/12/2011

De:	Jean François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000024881263 (source JORF)

délégation de signature

01 Décembre 2011 01/12/2011

De:	Jean-François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets « VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000024545872 (source JORF)

délégation de signature

10 Septembre 2011 10/09/2011

De:	Jean François Charlet attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000023689628 (source JORF)

délégation de signature

12 Mars 2011 12/03/2011

De:	Jean-François Charlet attaché principal d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau de la gestion et de la formation des stagiaires
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000532233 (source JORF)

délégation de signature

16 Novembre 1994 16/11/1994

De:	Charlet (Jean-François)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale au titre de l'année 1994 Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du 24 août 1962 modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale

JORFTEXT000000732969 (source JORF)

promotion

11 Octobre 1994 11/10/1994

De:	Charlet (Jean-François)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1994

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000366788 (source JORF)

promotion

11 Octobre 1994 11/10/1994

De:	Jean-François Charlet attaché d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau de la gestion des stagiaires et de la formation initiale des personnels d'éducation et d'orientation
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000725763 (source JORF)

délégation de signature

06 Février 1993 06/02/1993