Jean-François Charlet


De: CHARLET Jean-François
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeur-pompier"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Jean François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000026920099(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000026638320(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000025756625(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201228/04/2012
De: Jean-François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000025596653(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201231/03/2012
De: Jean-François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. - Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000025350114(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201211/02/2012
De: Jean-François CHARLET
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité technique d'administration centrale placé auprès de la directrice des ressources humaines des ministères chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports les représentants
I. ― Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000024961690(source JORF)
élection
14 Décembre 201114/12/2011
De: Jean François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000024881263(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 201101/12/2011
De: Jean-François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
« VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000024545872(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Jean François Charlet
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
VII. ― Bureau des rémunérations et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000023689628(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Jean-François Charlet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la gestion et de la formation des stagiaires
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000532233(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 199416/11/1994
De: Charlet (Jean-François)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1994
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000732969(source JORF)
promotion
11 Octobre 199411/10/1994
De: Charlet (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000366788(source JORF)
promotion
11 Octobre 199411/10/1994
De: Jean-François Charlet
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des stagiaires et de la formation initiale des personnels d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000725763(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199306/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.